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Les Chroniques

CHRONIQUES


Les mesures de la loi d’urgence pour lutter contre le coronavirus !

Les mesures de la loi d’urgence pour lutter contre le coronavirus !

Droit Individuel - 27/03/2020

L'état l’avait promis et l’a rédigé très rapidement ! Les mesures de la loi d’urgence pour lutter contre le coronavirus ont été publiées : la loi renvoie vers des décrets qui sont sortis cette semaine. Regardons de plus près les impacts de cette loi …

 

Comment organiser les réunions du CSE pendant l'épidémie ?

Comment organiser les réunions du CSE pendant l'épidémie ?

Règles d'entreprise - 25/03/2020

Malgré le confinement, l'employeur doit toujours respecter le code du travail notamment en matière de règlementation du CSE... Cela signifie donc qu'il doit organiser les réunions plénières du CSE à la périodicité prévue par accord ou à défaut par la loi ! Comment réaliser les réunions avec l'épidémie en cours ?

 

Covid-19 : activité partielle des membres du comité social et économique

Covid-19 : activité partielle des membres du comité social et économique

Conditions de travail > Contrat de travail - 24/03/2020

Depuis la crise du coronavirus (ou Covid-19), de nombreux employeurs n’ont guère le choix que de mettre leurs salariés en activité partielle (également appelé chômage partiel) : restauration, commerces, prestataires de services… Tous les secteurs sont concernés ! L’activité partielle est une prérogative de l’employeur qui s’impose aux salariés mais qu’en est-il des salariés protégés ?

 

Coronavirus et document unique ! Une mise à jour s'impose...

Coronavirus et document unique ! Une mise à jour s'impose...

Conditions de travail > Santé - 23/03/2020

Le coronavirus, un nouveau danger qui devra faire l'objet d'une évaluation dans le document unique : le ministère du travail l’a rappelé dans son question réponse sur le coronavirus. Mais que doit-on retrouver dans celui-ci ?

 

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