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Les Chroniques

CHRONIQUES


Le référent harcèlement sexuel et son rôle

Le référent harcèlement sexuel et son rôle

Les missions du CSE > SSCT - 16/05/2025

Nommés par le CSE et dans certains cas l’employeur, les référents ont pour objectif de lutter contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes en informant les salariés et en les accompagnant en cas de besoin.

 

Garantie de rémunération des représentants du personnel : une clarification bienvenue de la Cour de cassation !

Garantie de rémunération des représentants du personnel : une clarification bienvenue de la Cour de cassation !

Droit Collectif - 15/04/2025

La question porte sur l’évolution de la rémunération des représentants du personnel. La réponse apportée par la Cour permet aux élus et mandatés de s’assurer qu’ils bénéficient d’une évolution salariale équitable par rapport à leurs collègues non élus.

 

 

Les titres-restaurant, prolongation des règles jusqu’au 31 décembre 2026

Les titres-restaurant, prolongation des règles jusqu’au 31 décembre 2026

Droit Individuel - 01/04/2025

Les titres restaurant peuvent être utilisés de nouveau pour acheter tous produis alimentaires jusqu’au 31 décembre 2026.

 

La BDESE fête ses 10 ans !

La BDESE fête ses 10 ans !

Droit Collectif - 25/03/2025

La BDESE a été mise en place par la loi du 14 juin 2013 et a été rendu obligatoire pour toute les structures de 50 salariés et plus le 14 juin 2015. Faisons le point sur les questions les plus fréquents relative à cette base de données.

 

 

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