Les Chroniques

Souvent oublié, boudé ou mis de côté, le règlement intérieur du CSE est un outil fondamental pour gérer le quotidien des élus de l’instance. Au-delà de son caractère indispensable, le règlement intérieur du CSE est obligatoire (article L2315-24 du code du travail). Dans cet article, vous trouverez tous nos conseils pour réaliser un règlement intérieur qui saura répondre à vos besoins.

Les projets des ordonnances Macron ont été rendus publics le jeudi 31 août 2017 par le gouvernement. Quels sont les mesures de ces ordonnances et quels sont les impacts sur les institutions représentatives du personnel ? Pour tout connaitre à ce sujet et les futures réformes à venir, c’est par ici !

Le procès-verbal (PV) du CE est une réelle mine d'or à ne pas négliger dans sa rédaction : à la fois outil de communication, moyen de preuves et mémo pour les élus de ce qui s'est passé durant la réunion : il faut donc faire attention à sa rédaction mais également à son approbation ! Si vous voulez tout savoir sur le PV du CE, c'est par ici !

Il semblerait que, d’une entreprise à l’autre, chacun fasse ce qu’il veut en matière d’ordre du jour ! Tantôt réalisé à la hâte par le seul employeur, tantôt par le secrétaire qui impose sans vergogne ses questions, il va même parfois jusqu’à être carrément inexistant ! Et tout cela, sans parler de son contenu qui laisse bien souvent perplexe… Est-ce oublié que le code du travail et la jurisprudence sont prolixes en la matière ?